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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eau potable
Eau potable
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte protestant
Culte protestant
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Correspondance.
Correspondance.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Conseil municipal
Conseil municipal
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Commission administrative.
Commission administrative.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
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