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protection civile
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Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aliénés.
Aliénés.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
1866-1953
1866-1953
1860-1949
1860-1949
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