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Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Tramway.
Tramway.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Téléphone.
Téléphone.
Transport.
Transport.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Contributions.
Contributions.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
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