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Courrier.
Courrier.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Étrangers.
Étrangers.
Vaccinations.
Vaccinations.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Église.
Église.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Aliénés.
Aliénés.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
1939-1959
1939-1959
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Étrangers.
Étrangers.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police urbaine.
Police urbaine.
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