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Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Plan du clos de la cure.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 01.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Réparation d’une passerelle.
Pont de Charlay.
Chemin communal de l’Octave.
École de filles.
Cimetière.
Cimetière.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Établissement de fontaines.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Création d’un nouveau cimetière.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Place communale devant la mairie.
État de répartition des ressources en logement.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
