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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Établissement de fontaines.
Établissement de fontaines.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transports.
Transports.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
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