Affichage de 293 résultats

Descriptions archivistiques
voie de communication
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

72 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Transport.
Transport.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Affiches.
Affiches.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Police locale.
Police locale.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Résultats 151 à 200 sur 293