Archives communales de l’Ain

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, terrains et biens communaux.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux et équipement matériel.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Concession des mines de fer.

Concessions funéraires.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Contentieux.

Contentieux et requêtes

Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

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Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

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Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, terrains et biens communaux.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux et équipement matériel.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Concessions funéraires.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Contentieux.

Contentieux et requêtes

Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Différends et litiges.

Domaine des Pauvres filles.

Domaines nationaux.

Dons et legs, revenus et recettes.

Dons-et-legs.

Eau et assainissement.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Échange de parcelles avec les époux F..

École de filles.

École de filles située au bourg.

École de garçons puis mixte.

École des filles.

École des filles.

École des filles.

Presse-papier

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Lieu

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Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, terrains et biens communaux.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux et équipement matériel.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Concessions funéraires.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Contentieux.

Contentieux et requêtes

Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Différends et litiges.

Domaine des Pauvres filles.

Domaines nationaux.

Dons et legs, revenus et recettes.

Dons-et-legs.

Eau et assainissement.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Échange de parcelles avec les époux F..

École de filles.

École de filles située au bourg.

École de garçons puis mixte.

École des filles.

École des filles.

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