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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Étangs.
Étangs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Contentieux.
Contentieux.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
La Saône.
La Saône.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Gravières.
Gravières.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Sinistres.
Sinistres.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
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