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Édifices communaux.
Édifices communaux.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Lavoirs.
Lavoirs.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Camping municipal.
Camping municipal.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
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