The municipal archives of the department of Ain

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

01F001_006
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

01F001_007
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

01F001_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

1793-1866

1F1
File
1793-1866

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

01F001_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

01F001_003
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

1792-1803

E2
File
1792-1803

Part of Fonds communal de Grièges

Registre des décès.

E4
File
1793-1799

Part of Fonds communal de Grièges

1793-1798

E3
File
1793-1798

Part of Fonds communal de Grièges

Registre des naissances.

E1
File
1793-1799

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

03D001_002
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Archives communales et mobilier, territoire.

3D1
File
1792-1844

Part of Fonds communal de Grièges

Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)

1D2
File
an VIII – an XII

Part of Fonds communal de Grièges

Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).

1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)

1D1
File
1792 – an III (1794)

Part of Fonds communal de Grièges

Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

C1
File
an II (1794)

Part of Fonds communal de Grièges

Constitution française du 3 septembre 1791.

A7
recordgrp
1791

Part of Fonds communal de Grièges

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

B1
File
an II-an XII (1792-1804)

Part of Fonds communal de Grièges

Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.

Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

A1-6
recordgrp
1790-an II (1793)

Part of Fonds communal de Grièges

1710-1719

GG8
File
1710-1719

Part of Fonds communal de Grièges

1615-1643

GG6
File
1615-1643

Part of Fonds communal de Grièges

1720-1739

GG9
File
1720-1739

Part of Fonds communal de Grièges

1780-1793

GG13
File
1780-1793

Part of Fonds communal de Grièges

Actes concernant des particuliers.

II1
File
1626-1700

Part of Fonds communal de Grièges

Attestation pour Benoit Thiraudet, laboureur et Guillaume [Noblet] (1626).
Vente entre Jean Monnier dit Martin, laboureur de Grièges et honorable François Corrand, marchand bourgeois de Mâcon et dame Denise Meilloz, sa femme (1650).
Procès opposant Benoitte Jacquet veuve Rousset aux frères [et sœurs] Cordier : copie de jugement, de sommation et d’exploit (1740, 1780).

1694-1709

GG7
File
1694-1709

Part of Fonds communal de Grièges

1740-1759

GG10
File
1740-1759

Part of Fonds communal de Grièges

1760-1769

GG11
File
1760-1769

Part of Fonds communal de Grièges

1770-1779

GG12
File
1770-1779

Part of Fonds communal de Grièges

1655-1682

GG4
File
1655-1682

Part of Fonds communal de Grièges

1682-1693

GG5
File
1682-1693

Part of Fonds communal de Grièges

1568-1583

GG1
File
1568-1583

Part of Fonds communal de Grièges

1582-1693

GG2
File
1582-1693

Part of Fonds communal de Grièges

1585-1614

GG3
File
1585-1614

Part of Fonds communal de Grièges

Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.

FF7
File
1730

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

FF4
File
1548

Part of Fonds communal de Grièges

Copies d’actes, cahier des dépenses relatives à la procédure.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

FF003_007
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.

FF8
File
1753-1754

Part of Fonds communal de Grièges

Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.

Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

FF5
File
1556

Part of Fonds communal de Grièges

Copies d’actes.

Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.

FF6
File
1705

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

FF003_005
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

FF003_006
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

FF003_004
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

FF003_003
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

FF003_002
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.

FF1
File
[15..]

Part of Fonds communal de Grièges

Copies d’actes.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.

FF3
File
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Copie d’actes.

La prairie concernée n’est pas désignée.
Le procès est porté devant le Grand Conseil du Roi et renvoyée pour arbitrage devant le duc de Guise et le seigneur de La Guiche, gouverneur de Bresse.