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Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1851-1860
1851-1860
1850-1889
1850-1889
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
1843-1911
1843-1911
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
1841-1850
1841-1850
Gravières.
Gravières.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Folios 1 à 516
Folios 1 à 516
Aliénés.
Aliénés.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 517 à 1038
Folios 517 à 1038
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Cimetière.
Cimetière.
1831-1840
1831-1840
1830-1916
1830-1916
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Fêtes.
Fêtes.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
1821-1830
1821-1830
Presbytère.
Presbytère.
Police économique.
Police économique.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Épizooties.
Épizooties.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
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