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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Bureau économique.
Bureau économique.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chômage.
Chômage.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation routière.
Circulation routière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Commission administrative.
Commission administrative.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Distillation.
Distillation.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Divers
Divers
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
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