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1977-1982
1977-1982
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Administration générale.
Administration générale.
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Procédure.
Procédure.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
1977-1982
1977-1982
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
1977-1979
1977-1979
Salmoniculture.
Salmoniculture.
1977-1982
1977-1982
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Police des eaux.
Police des eaux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
1976-1982
1976-1982
72130 - 79047
72130 - 79047
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
1976-1979
1976-1979
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976-1980
1976-1980
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)
Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
1976-1979
1976-1979
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
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