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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
1820-1899
1820-1899
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1893-1902
1893-1902
Registres des décès.
Registres des décès.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1843-1903
1843-1903
Tables décennales.
Tables décennales.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Foires.
Foires.
Droits de place.
Droits de place.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police économique.
Police économique.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
1880-1907
1880-1907
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Correspondance.
Correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1882-1910
1882-1910
École de filles.
École de filles.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Téléphone.
Téléphone.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
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