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économie
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Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Poids public.
Poids public.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Foires.
Foires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Poids public.
Poids public.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.
Poids public.
Poids public.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police économique.
Police économique.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Poids public.
Poids public.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Droits de place.
Droits de place.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Affiches.
Affiches.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices publics.
Édifices publics.
Police économique.
Police économique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession de...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Carrières communales.
Carrières communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Industrie.
Industrie.
Police économique.
Police économique.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Gravières.
Gravières.
Foires.
Foires.
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