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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Agents partis.
Agents partis.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Personnel municipal
Personnel municipal
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Installations classées.
Installations classées.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1517-1780
1517-1780
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Contribution foncière
Contribution foncière
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1813-1982
1813-1982
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
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