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Descriptions archivistiques
comptabilité publique
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Pont bascule.
Pont bascule.
Emprunts.
Emprunts.
Poids public.
Poids public.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Emprunts.
Emprunts.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Chasse.
Chasse.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Ancienne école.
Ancienne école.
Livres comptables.
Livres comptables.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Emprunts.
Emprunts.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Emprunts.
Emprunts.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Factures.
Factures.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Installations sportives.
Installations sportives.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Écoles.
Écoles.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
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