- 4D8
- File
- 1826-1828
Part of Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
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Exploit d’huissier, mémoire.
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Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
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Plan.
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Prestations en nature pour la réparation des chemins.
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Rôles des prestations.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
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Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
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Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
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Lettre du sous-préfet.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
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marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
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Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
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Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
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Arrêté préfectoral, correspondance.
Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
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Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
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Notification, extrait d’un jugement militaire.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
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Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.
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Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Plans en coupe de la porte du cimetière.
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Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
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Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
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Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.
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Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
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Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
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Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
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Procédure : lettre de démission, procès-verbal de nomination d’un nouveau maire, pétition du conseil municipal, compte rendu des griefs imputés à Laurent Gabriel Escoffier, réponses et opposition de Laurent Gabriel Escoffier, mémoires, procès-verbaux d’instruction, inventaires des pièces servant à l’instruction du dossier, rapports, reprises de comptes, comptes pluriannuels, nivellement des dépenses de guerre, états des revenus de biens communaux, extrait du procès-verbal du garde forestier relatant des actes de corruption, demande de sursis, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1817-1838).
Pièces ayant servi à l’établissement des preuves et portant sur la comptabilité, les réquisitions faites pendant les guerres napoléoniennes, l’affouage, les réparations de l’église : procès-verbal du garde forestier, comptes des dépenses et recettes, arrêts des comptes, rôle d’affouage, bail de location du corps de garde à Sault, quittances, ordres et rôles de réquisitions (an VII-1821).
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
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Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
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Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Croquis.
Maison commune (ancien prieuré).
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Réparations de la chambre du prieuré pour y établir la maison commune : délibération, devis estimatif, procès-verbal de réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1818-1819).
Réparations de la salle destinée à l’école primaire : délibération, devis estimatifs (1835).
Réfection du plancher de l’écurie attenante à la maison commune : délibération, devis estimatif (1836).
Réfection du plancher d’une salle de la maison commune : délibération, devis estimatif, correspondance (1837-1838).
Réparations : délibération (1840).
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
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Rôles et états nominatifs.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plans et coupes.
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1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
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