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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay
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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
1890-1910
1890-1910
1910-1959
1910-1959
1960-1982
1960-1982
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Livres comptables.
Livres comptables.
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
1970-1977
1970-1977
1978-1982
1978-1982
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Factures.
Factures.
19623-1982
19623-1982
1946-1961
1946-1961
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Bois
Bois
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Eaux
Eaux
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
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