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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1963-1972
1963-1972
Terrains communaux.
Terrains communaux.
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1964-1973
1964-1973
Statistiques.
Statistiques.
Dépenses.
Dépenses.
1947, n°3 025 - 60 651
1947, n°3 025 - 60 651
Chasse.
Chasse.
Aliénés.
Aliénés.
École primaire communale.
École primaire communale.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Lotissements.
Lotissements.
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Gaz.
Gaz.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
1813-1979
1813-1979
Épizooties.
Épizooties.
Édifices publics.
Édifices publics.
Téléphone.
Téléphone.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
1930-1980
1930-1980
Cimetière.
Cimetière.
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Livres comptables.
Livres comptables.
1961-1981
1961-1981
Fleurissement.
Fleurissement.
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1851-1981
1851-1981
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
1834-1982
1834-1982
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
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