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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Poids public.
Poids public.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Téléphone.
Téléphone.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Agriculture
Agriculture
1857-1953
1857-1953
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
1944-1945
1944-1945
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Viticulture.
Viticulture.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
1969-1972
1969-1972
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
1973-1982
1973-1982
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Notaires.
Notaires.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Eaux
Eaux
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
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