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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Français
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Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage.
Pâturage.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Culte catholique
Culte catholique
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Instruction publique
Instruction publique
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Archives anciennes
Archives anciennes
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Procès.
Procès.
Finances communales
Finances communales
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Propriétés communales
Propriétés communales
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Voirie
Voirie
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1668-1699
1668-1699
1699-1719
1699-1719
1740-1759
1740-1759
1780-1792
1780-1792
Épidémies.
Épidémies.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
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