Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
- 1O9
- File
- 1974
Part of Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
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Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
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Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
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Assainissement du hameau du Logis Neuf, construction d’une station d’épuration et création d’un réseau d’égouts : concours de la DDA, financement, projet, enquête préalable, déclaration d’utilité publique, dossier d’exécution, appel d’offres, soumission, devis, cahier des charges, plans, servitude de passage, acquisition de terrain, délibérations, correspondance (1967-1975).
Service d’assainissement, affermage : convention, contrat, règlements, redevances, tarifs, délibérations, correspondance (1975-1982).
Branchements particuliers (1973-1981).
Électrification, éclairage public, gaz.
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Concession de distribution de l’énergie électrique par la Mâconnaise électrique, enquête publique : exposé de la demande, cahier des charges, correspondance (1910-1911).
Éclairage public : engagements des habitants (1923-1925).
Distribution de l’énergie électrique et travaux d’électrification rurale : constitution du syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat relations avec les syndicats d’électricité, dossiers de travaux, demandes d’autorisation de construire (1924-1982).
Ligne moyenne tension Curtafond-Mézériat-Confrançon : déclaration d’utilité publique (1974-1975).
Transport de gaz naturel par canalisations entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande d’autorisation, enquête publique, plans, protocole d’accord sur le règlement des dommages provoqués par les travaux, correspondance (1976-1979).
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Pose de conduites : plans, correspondance.
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Chemin de fer de la Haute Bresse, concours financier : correspondance (1865).
Gare de Mézériat, location d’un emplacement de la Compagnie des chemins de fer pour recevoir des graviers : bail (1887).
Transport en car : état de la desserte (1950).
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1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
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1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
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Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance.
Allocations et pensions militaires.
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Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).
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Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.
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Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, instructions, correspondance.
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Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
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Statuts, listes des membres participants, états de la situation financière, questionnaires, statistiques, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, demandes de majoration de rentes viagères, subventions, instructions, correspondance.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
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Sou des écoles, création et fonctionnement, organisation de concours de tir au fusil, organisation de la cantine : autorisation préfectorale, liste des membres, listes des participants au concours, liste des prix, factures, liste des fournitures pour la cantine, correspondance (1891-1914).
Acquisition de fournitures scolaires par le sou des écoles et la commune : factures, quittances, correspondance (1897-1906).
Vernissage des tableaux noirs : factures, correspondance (1905).
Mobilier scolaire : inventaires, états, délibération (1845-1896).
Concession de livres pour la bibliothèque scolaire et de matériel d’enseignement pour les écoles (1895, 1914).
Gymnastique : avis de concession d’appareils et d’agrès (1882).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1962-1973).
Restauration et transport scolaires.
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Nutrition de l’écolier : documentation, instructions (1971-1972).
Transport scolaire : arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1981).
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
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Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
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Correspondance, instructions préfectorales.
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Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
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Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
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Polices d’assurance, correspondance.
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