- GG6
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- 1741-1760
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Inventaire des archives et objets mobiliers (1844-1968).
Reliure des actes de l’état civil (1968).
Prêt de registres d’état civil : correspondance (1975)
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Constitution, transfert de compétences et fonctionnement : délibérations, arrêtés préfectoraux, modifications de statuts, rapports d’activités, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’approvisionnement (1941).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Conventions, fixation de la redevance, organisation du roulement de l’alambic, carnets de distillation, devis, factures, déclaration de possession d’alambic, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États des cotes irrécouvrables.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États du montant des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
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Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).