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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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1963-1972
1963-1972
Pont bascule.
Pont bascule.
1963-1972
1963-1972
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
1963-1972
1963-1972
1967-1972
1967-1972
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
1963-1972
1963-1972
Poids public.
Poids public.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
Volume 1
Volume 1
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Volume 4
Volume 4
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Volume 2
Volume 2
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3
Volume 3
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
1963-1974
1963-1974
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Mariages.
Mariages.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Assurance.
Assurance.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Emprunts.
Emprunts.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
1932-1978
1932-1978
1973-1978
1973-1978
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
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