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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Réquisitions.
Réquisitions.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Bureau économique.
Bureau économique.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation routière.
Circulation routière.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Justice
Justice
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccination.
Vaccination.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
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