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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Pont bascule.
Pont bascule.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
1921-1982
1921-1982
1921-1982
1921-1982
Distillation.
Distillation.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Nomades.
Nomades.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Vaccination.
Vaccination.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Factures.
Factures.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1932-1978
1932-1978
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Étrangers.
Étrangers.
Emprunts.
Emprunts.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
1936-1959
1936-1959
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Volume 1
Volume 1
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Volume 4
Volume 4
État de section.
État de section.
Volume 2
Volume 2
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3
Volume 3
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Bureau économique.
Bureau économique.
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