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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Français
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Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Téléphone.
Téléphone.
Transport.
Transport.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Justice
Justice
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Belles actions.
Belles actions.
Eaux
Eaux
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages.
Barrages.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Contentieux.
Contentieux.
Assurances.
Assurances.
Subsistances
Subsistances
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
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