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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne
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Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Police rurale.
Police rurale.
Église.
Église.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
1943-1952
1943-1952
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Cimetière.
Cimetière.
Police économique.
Police économique.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Mares.
Mares.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Assurances.
Assurances.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Carrières communales.
Carrières communales.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
1953-1962
1953-1962
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Affiches.
Affiches.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
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