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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Dossier
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Gestion de l'état civil.

Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930).
Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949).
Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965).
Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973).
Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).

Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.

Demandes de renseignement, correspondance (1807, 1822, 1825, 1876).
Rectification d’actes, jugements (1823).
Tableaux de vérification des registres d’état civil, correspondance avec le procureur (1841, 1844, 1848, 1866-1879, 1939-1971).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1968-1976).

Fabrique d’église.

Archives : inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger (1786, 29 août).

Aménagement du territoire.

Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.

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