Showing 5790 results

Archival description
File French
Print preview View:
Descending

3 results with digital objects Show results with digital objects

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Fichier de population.
Fichier de population.
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Installations sportives.
Installations sportives.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vaccination.
Vaccination.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Poids public.
Poids public.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Service des eaux.
Service des eaux.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Travaux.
Travaux.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
1974-1983
1974-1983
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
Results 201 to 250 of 5790