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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Naissances.
Naissances.
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Gestion courante.
Gestion courante.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Affiches.
Affiches.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
1570-1612
1570-1612
1750-1773
1750-1773
1774-1792
1774-1792
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
1645-1668
1645-1668
1668-1674
1668-1674
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1708-1729
1708-1729
1730-1749
1730-1749
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
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