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Dup - V
Dup - V
1945-1970
1945-1970
1971-1982
1971-1982
1810-1849
1810-1849
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
1850-1864
1850-1864
Journaux des dépenses.
Journaux des dépenses.
1947-1949
1947-1949
1957-1961
1957-1961
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
1950-1957
1950-1957
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
1962-1969
1962-1969
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
1970-1976
1970-1976
1977-1982
1977-1982
1858-1905
1858-1905
1936-1941
1936-1941
1942-1952
1942-1952
1930-1935
1930-1935
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Maison commune (ancien prieuré).
Maison commune (ancien prieuré).
Bascule.
Bascule.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Presbytère.
Presbytère.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
Construction.
Construction.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
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