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Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Édifices publics
Édifices publics
Livres comptables.
Livres comptables.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
1830-1916
1830-1916
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
1980-1982
1980-1982
1925-1979
1925-1979
1890-1924
1890-1924
1850-1889
1850-1889
Vote de crédits.
Vote de crédits.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
Dépenses.
Dépenses.
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
1981-1982
1981-1982
1973-1980
1973-1980
1967-1972
1967-1972
1960-1966
1960-1966
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
1957-1959
1957-1959
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections
Élections
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Fêtes.
Fêtes.
Police économique.
Police économique.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police locale
Police locale
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
1930-1982
1930-1982
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1871-1929
1871-1929
Recensement militaire
Recensement militaire
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