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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France)
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Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police générale
Police générale
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Justice
Justice
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury criminel.
Jury criminel.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Hygiène publique
Hygiène publique
Épizooties.
Épizooties.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Municipales.
Municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Légion d’honneur.
Légion d’honneur.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
An 9 (1801)-1909
An 9 (1801)-1909
1910-1949
1910-1949
1950-1982
1950-1982
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
1973-1976
1973-1976
1977-1982
1977-1982
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
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