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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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1911-1954
1911-1954
Mariages.
Mariages.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Administration militaire.
Administration militaire.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Comité syndical.
Comité syndical.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Chasse.
Chasse.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1963-1972
1963-1972
1969-1972
1969-1972
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
1963-1972
1963-1972
Poids public.
Poids public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à D
A à D
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