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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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1940-1946, 1949-1952
1940-1946, 1949-1952
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Statistiques.
Statistiques.
Viticulture.
Viticulture.
1924-1943, 1947-1949
1924-1943, 1947-1949
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Fleurissement.
Fleurissement.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Subsistances
Subsistances
Foires.
Foires.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1946
1939-1946
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École primaire communale.
École primaire communale.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
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