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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde nationale.
Garde nationale.
Administration militaire
Administration militaire
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Recensement militaire
Recensement militaire
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Réquisitions.
Réquisitions.
Bureau économique.
Bureau économique.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Circulation routière.
Circulation routière.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
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