- S8
- File
- 1929
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
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Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
Part of Fonds communal de Villebois
Internement de Victor Carre : ordre de placement d’aliéné (1929).
Administration des biens : inventaire des biens et titres, compte de gestion de l’administrateur de biens, quittances, factures (1929-1935).
Demande en nullité du testament de Victor Carre par les héritiers : assignation, mémoire, témoignages, transaction entre les parties, décret ministériel, correspondance (1932-1934).
Succession : plan et procès-verbal descriptif et estimatif des immeubles de la succession, traité de gré à gré pour la démolition de la maison Carre, honoraires, compte d’emploi du legs, décompte des recettes et dépenses des biens indivis du legs, pièces comptables, correspondance (1935-1938).
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Part of Fonds communal de Villebois
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Part of Fonds communal de Villebois
Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, décompte des travaux, rapport des sapeurs pompiers, rapport de l’ingénieur, correspondance (1927-1934).
Demande d’établissement d’une fontaine : pétition (1937).
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Part of Fonds communal de Villebois
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).
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Réparations sur le réseau d’eau potable.
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Réparation de la canalisation alimentant le hameau de La Carriaz : projet, correspondance (1927-1928).
Fontaine de Bouis, réparation de la canalisation alimentant les bassins-fontaines : engagement des propriétaires riverains, devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, réception des travaux, factures, mémoire des travaux, pétition, correspondance (1929-1935).
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Part of Fonds communal de Villebois
Acquisition de l’immeuble, projet, emprunt, soumissions, devis, marché de gré à gré, plans, compte rendu du conseil municipal, mémoires des travaux, délibération, correspondance.
Coupes affouagères, reboisement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans des coupes, listes des affouagistes, autorisations d’installation de câbles aériens de vidange, procès-verbal de réception de travaux forestiers, catalogues de l’administration forestière, autorisations préfectorales, instructions, correspondance.
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
Part of Fonds communal de Villebois
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
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Part of Fonds communal de Villebois
Champ de tir : régime approuvé, plans (1925).
Réquisition d’un immeuble pour servir de caserne : ordres de réquisition, reçu des fournitures requises, correspondance (1944).
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Baux de location, déclarations, calcul du prix du loyer, délibérations, correspondance.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Part of Fonds communal de Villebois
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
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Acquisition des immeubles et aménagement du bureau de poste : emprunt, soumissions, devis descriptif, série de prix, devis estimatif, rapports de l’architecte départemental, plans, factures, arrêtés préfectoraux, correspondance (1924-1925) ; analyses d’eau de la pompe de la cour (1925) ; remboursement par anticipation (1932, 1946).
Installation d’un chauffage central : devis estimatif et descriptif, marché de gré à gré, délibération, facture, correspondance (1968-1969).
Travaux de réfection, installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1975-1980).
Réfection de la façade et installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1980).
Aménagement du bureau de poste.
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Plan des façades et du 1e étage.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
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Part of Fonds communal de Villebois
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
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Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
Source au Mas : correspondance (1904).
Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois