- 01N001_001
- Pièce
- [1875-1876]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cession d’une place à Jean-Baptiste Nodet contre la location d’une chambre pour servir de maison commune (1807).
Acquisition de terrain au lieudit Croz Jolonoz appartenant à Catherine Charbonnet (1839).
Donation d’une maison au Sault par Adélaïde Perret pour servir aux Frères maristes enseignants au Sault (1859).
Vente de terrains à la société Vivet, Cousin, Farnoux Fils : extraits d’actes passés entre 1859 et 1869 (s.d.).
Acquisition du château de Villebois et de terrains à La Verchère appartenant à la comtesse de Vougy (1863-1864).
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Jeanne Gaillot, veuve de Jean Pin comme dépendance de la mairie (1875-1876).
Aliénation d’un terrain situé route de la Gare au profit de Louis Guy (1904).
Acquisition de terrain à Bouis appartenant à Pascal Florimond, Jean-Marie et Alexis Jacquier pour l’élargissement du chemin rural (1912).
Acquisition de terrain en limite du cimetière appartenant à Jean Bouvier (1924).
Acquisition de terrain appartenant aux héritiers de Mme Jean-Marie Sourd pour l’aménagement d’une place publique au lieudit Le Péron (1944).
Cession d’un terrain et d’un poulailler situés à Bouis (legs Veyret) à J.-M. D. (1949-1962).
Échange et cession de terrain avec G.A. (1959-1960).
Aliénation d’un terrain au lieudit Bolaroz au profit de L.B. (1960).
Acquisition de terrain à La Croix Trieux appartenant à A.F. (1961).
Échange de terrain avec A.G. pour la construction d’un lotissement HLM (1959-1961).
Vente de terrain à la SAFLDA pour la construction d’un lotissement HLM (1962).
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans, devis, factures, correspondance.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
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Analyse des offres, plan, devis, factures, correspondance.
Installation d’un chauffage central.
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Financement, appel d’offres, devis descriptif, marchés de gré à gré, plan, réception des travaux, pièces comptables, correspondance.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
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Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
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Plan des fondations du groupe scolaire.
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Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux : subvention, plan et procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, promesses de vente, actes d’acquisition de terrain, adjudication, soumissions, cahier des charges, devis estimatifs, plans, permission de voirie, rapport concernant les travaux supplémentaires, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires des travaux, arrêté préfectoral, correspondance (1901-1907) ; acquisition de mobilier scolaire : cahier des charges, devis approximatif, décompte général (1904-1906) ; inauguration : remerciements, lettres d’excuses, état de frais (1904-1905) ; contentieux sur le paiement des travaux : exploits d’huissier, correspondance (1906-1909).
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Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses, notes, croquis.
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
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Plan, dessins des élévations et coupes.
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Plan des lieux.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
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Plan.
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Placement d’une croix au cimetière : compte des travaux [1815].
Projet d’agrandissement du cimetière : plan [1800-1815].
Création d’un nouveau cimetière, acquisition de terrains au lieudit Sous le Péron : avis et rapport d’enquête commodo incommodo, promesse de vente, acte notarié, procès-verbal estimatif, ordonnance royale autorisant la vente aux enchères d’un terrain communal, correspondance (1834) ; emplacement, aménagement et clôture : rapport, liste des souscripteurs, ordonnance royale autorisant l’établissement d’une imposition extraordinaire et soumissions, devis estimatif, cahier des charges, factures, état des dépenses, délibérations, correspondance (1832-1837) .
Construction d’un mur au-devant du cimetière : plan, devis, cahier des charges, délibération (1840-1841).
Agrandissement du cimetière : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Agrandissement du cimetière, construction d’un mur de clôture et d’un portail en fer : procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition, adjudication, devis, avant-métré estimatif, cahier des charges, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1900-1901).
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réparations : devis estimatifs, états des travaux effectués, factures, quittances, croquis, délibération, correspondance (1826-1840).
Réparations des toitures : devis estimatif (1850).
Location du presbytère (1853-1870).
Appropriation : mémoires des travaux (1871).
Projet de reconstruction de la cure : plan (1877).
Aménagement de deux chambres : devis estimatif (1878).
Réparations : cahier des charges, traités de gré à gré, devis estimatifs, factures, délibérations, correspondance (1964).
Église. – Restauration de la toiture.
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Plan.
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Plan des fondations.
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Reconstruction : plan des fondations.
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Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Croquis.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
Église. – Agrandissement du chœur.
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Plan.
Église. – Agrandissement du chœur.
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Plan.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
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État des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Destruction du clocher de l’église, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition : états des dépenses et recettes, correspondance (an III).
Réparation du chœur de l’église : soumission (1810).
Agrandissement du chœur de l’église : comptes, plans, procès-verbal de reconnaissance des ouvrages (1820-1821).
Projet d’agrandissement et de restauration : devis, plans, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1834-1842).
Acquisition d’une cloche et réfection de la charpente : vote d’une imposition extraordinaire et d’une coupe de bois extraordinaire pour le financement de la cloche, liste des souscripteurs, devis estimatifs des architectes Feugier et Bernard de Lyon (plans des projet conservés en 1Fi 18), quittances, mandat de paiement, facture, délibérations, correspondance (1843-1845).
Reconstruction de l’église : financement, autorisation de vote d’une imposition extraordinaire, soumissions, devis, cahiers des charges, adjudication, état de situation des travaux, plan des fondations, plan au sol, croquis de l’élévation, plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux, factures, certificat de solde de compte, état des dépenses et recettes, délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance (1846-1856, 1865-1870).
Installation d’une horloge au clocher de l’église : devis descriptif (1865).
Construction d’un tambour à placer à la porte de l’église : devis estimatif (1879).
Réparation de la toiture suite à la tempête de 1896 : correspondance (1896).
Restauration de la toiture : projet, financement, appel d’offres, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbal de réception des travaux, décompte définitif, délibérations, correspondance (1956-1959) ; devis, correspondance (1980).
Édifices du culte et cimetière
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Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades et coupes.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des différents niveaux.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de situation et d’implantation.
Exécution des travaux et inauguration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossier d’exécution, plans, comptes rendus de chantier, réception des travaux, rapport d’expertise, mémoires définitifs, pièces comptables, aménagement des abords, sonorisation de la salle, contrôle de sécurité, inauguration.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.