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Descriptions archivistiques
Béréziat, Mairie de (Ain, France)
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Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
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Décès
Décès
Décès
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Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Curage.
Curage.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Cours d'eau
Cours d'eau
Courrier.
Courrier.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Conseil municipal
Conseil municipal
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptabilité
Comptabilité
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chasse.
Chasse.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
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