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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communication.
Communication.
Comptabilité
Comptabilité
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Contentieux
Contentieux
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cormoranche
Cormoranche
Correspondance.
Correspondance.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Courrier.
Courrier.
Cours d’eau
Cours d’eau
Création.
Création.
Création et élection.
Création et élection.
Crottet.
Crottet.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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