Cadastre, contributions directes
- 1G
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835).
Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes nominatives.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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