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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
1911-1932
1911-1932
Livres comptables.
Livres comptables.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
1913-1922
1913-1922
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Étrangers.
Étrangers.
1919-1946
1919-1946
Vaccination.
Vaccination.
Factures.
Factures.
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Naissances
Naissances
Monument aux morts.
Monument aux morts.
1923-1931
1923-1931
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Décès
Décès
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
1932-1952
1932-1952
Naissances
Naissances
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
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