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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1923-1930
1923-1930
1926-1964
1926-1964
Assurance.
Assurance.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1931-1940
1931-1940
1933-1942
1933-1942
Étrangers.
Étrangers.
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
1941-1948
1941-1948
1943-1952
1943-1952
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
Installations classées.
Installations classées.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Assainissement.
Assainissement.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Décès
Décès
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1949-1953
1949-1953
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Permis de construire.
Permis de construire.
3425 - 35914
3425 - 35914
1954-1962
1954-1962
Décès
Décès
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