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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) French
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Modification du territoire.
Modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Transport.
Transport.
Téléphone.
Téléphone.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Carrières communales.
Carrières communales.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois
Bois
Cimetière.
Cimetière.
Croix de mission.
Croix de mission.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Agents partis.
Agents partis.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Police générale
Police générale
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Administration militaire
Administration militaire
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
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