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Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Taille.
Taille.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Chasse.
Chasse.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Chasse.
Chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Livres comptables.
Livres comptables.
1900-1970
1900-1970
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Registres des décès.
Registres des décès.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Épizooties.
Épizooties.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
État de section.
État de section.
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