The municipal archives of the department of Ain

Culture du lin et du chanvre.

3F5
File
1893-1905

Part of Fonds communal de Montceaux

Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.

1G13
File
1864-1904

Part of Fonds communal de Montceaux

Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.

École de filles.

4M1
File
1895-1903

Part of Fonds communal de Montceaux

Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.

Mariages

E32
File
1893-1902

Part of Fonds communal de Montceaux

1893-1902

E31-33
recordgrp
1893-1902

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E31
File
1893-1902

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès

E33
File
1893-1902

Part of Fonds communal de Montceaux

École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

04M001_001
Item
1897

Part of Fonds communal de Montceaux

Plans.

Décès

E30
File
1883-1892

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E28
File
1883-1892

Part of Fonds communal de Montceaux

Mariages

E29
File
1883-1892

Part of Fonds communal de Montceaux

1883-1892

E28-30
recordgrp
1883-1892

Part of Fonds communal de Montceaux

Poids public.

2L5
File
1885-1892

Part of Fonds communal de Montceaux

Registres à souche des pesées.

1877-1890

1O6
File
1877-1890

Part of Fonds communal de Montceaux

État de répartition des ressources en logement.

02H002_001_006
Item
1890

Part of Fonds communal de Montceaux

1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)

1D2
File
1861-1888

Part of Fonds communal de Montceaux

On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).

Contentieux avec Claude Marboud.

4D1
File
1875-1887

Part of Fonds communal de Montceaux

Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.

1865-1885

2L3
File
1865-1885

Part of Fonds communal de Montceaux

Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.

01M001_001
Item
1884

Part of Fonds communal de Montceaux

Plan du projet.

Cimetière.

2M2
File
1851-1884

Part of Fonds communal de Montceaux

Clôture : correspondance (1851-1857).
Création d’un nouveau cimetière : plan de masse (1872-1873), fragments d’un supposé plan de situation (s.d.).
Réalisation de fouilles dans l’ancien cimetière : correspondance (1884).

1871-1882

E25-27
recordgrp
1871-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E25
File
1871-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Mariages

E26
File
1871-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès

E27
File
1871-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Cadastre napoléonien

1G3-5
sous-sous-serie
1828-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.

1G5
File
après 1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Rivière de la Calonne.

3O1
File
1854-1880

Part of Fonds communal de Montceaux

Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.

1825-1876

1O5
File
1825-1876

Part of Fonds communal de Montceaux

1863-1873, 1893-1912

E57
File
1863-1873

Part of Fonds communal de Montceaux

Création d’un nouveau cimetière.

02M002_001
Item
1872-1873

Part of Fonds communal de Montceaux

Plan de masse.

1863-1870

E22-24
recordgrp
1863-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Plébiscite et referendum.

1K4
File
1851-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès

E24
File
1863-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E22
File
1863-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Mariages

E23
File
1863-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Garde nationale.

3H1
File
1840-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.

Contrôle de la population.

2I1
File
1814-1869

Part of Fonds communal de Montceaux

Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).

1853-1862

E19-21
recordgrp
1853-1862

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances avec table décennale

E19
File
1853-1862

Part of Fonds communal de Montceaux

Mariages avec table décennale

E20
File
1853-1862

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès avec table décennale

E21
File
1853-1862

Part of Fonds communal de Montceaux

1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)

1D1
File
1815-1861

Part of Fonds communal de Montceaux

Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.