Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
- 01M012_001
- Item
- 1890
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Programme des festivités.
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Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
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Programme des festivités.
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Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Plan des chemins de desserte.
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
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Plan, dessins des élévations et coupes.
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Plan des lieux.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
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Plan.
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Placement d’une croix au cimetière : compte des travaux [1815].
Projet d’agrandissement du cimetière : plan [1800-1815].
Création d’un nouveau cimetière, acquisition de terrains au lieudit Sous le Péron : avis et rapport d’enquête commodo incommodo, promesse de vente, acte notarié, procès-verbal estimatif, ordonnance royale autorisant la vente aux enchères d’un terrain communal, correspondance (1834) ; emplacement, aménagement et clôture : rapport, liste des souscripteurs, ordonnance royale autorisant l’établissement d’une imposition extraordinaire et soumissions, devis estimatif, cahier des charges, factures, état des dépenses, délibérations, correspondance (1832-1837) .
Construction d’un mur au-devant du cimetière : plan, devis, cahier des charges, délibération (1840-1841).
Agrandissement du cimetière : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Agrandissement du cimetière, construction d’un mur de clôture et d’un portail en fer : procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition, adjudication, devis, avant-métré estimatif, cahier des charges, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1900-1901).
Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
Église. – Restauration de la toiture.
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Plan.
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Plan des fondations.
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Reconstruction : plan des fondations.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
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Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Croquis.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plans et coupes.
Église. – Agrandissement du chœur.
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Plan.
Église. – Agrandissement du chœur.
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Plan.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
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État des dépenses et recettes.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
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Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
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Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
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Plan parcellaire.
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Population, économie, statistiques
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Administration générale de la commune
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Élections, personnel municipal
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Édifices communaux, établissements publics
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Police, hygiène publique, justice
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Contributions, administrations financières
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Lois et actes du pouvoir central
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Actes de l’administration départementale
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Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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Plan.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
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Plan de la place publique.